1.
— Il connaît déjà le code !
2.
Composant un code d’appel sur son écran personnel, Ferguson contacta le Capitaine Grant, qui avait établi un poste de contrôle au pied d’une des rampes d’accès principales du MARCO POLO
3.
Soyez quand même polis et compréhensifs envers ces soldats : ils sont de formidables guerriers mais sont habitués à faire respecter un code de loi qui est beaucoup plus, euh, doux que le nôtre
4.
Je sais que le code légal local est très différent du nôtre mais vous devrez faire preuve de tolérance et de compréhension pour le moment
5.
L'Unicode, créé en 1991, est un systèmed‘encodage qui attribue un code unique à chaque caractère pour toutesles langues de la planète, et qui remplace peu à peu l'ASCII, unsystème d'encodage datant de 1968 et qui ne peut traiter que l'anglaiset le latin dans sa version «originale», et quelques langueseuropéennes avec accents dans sa version «étendue»
6.
Le code d'accès
7.
Après le téléchargement, le code de la propriété intellectuelle s'applique à laversion numérique au même titre qu'à la version papier de l'oeuvre: lareproduction n'est autorisée que pour l'usage privé de l'acheteur
8.
(6) Tissier, Le centenaire du Code de Procédure Civile, 1906, p
9.
«Vous lisez donc le Code?»
10.
«C'est vrai, j'ai lu le Code, hier
11.
«Ah! reprit-il avec un geste qui jetait bas les vains scrupules, si vous croyez que nous allons nous conformer aux chinoiseries du Code! Mais nous ne pourrions faire deux pas, nous serions arrêtés par des entraves, à chaque enjambée, tandis que les autres, nos rivaux, nous devanceraient, à toutes jambes!
12.
Oh! vous voyez que je suis très forte, depuis que je lis le Code, je n'ignore plus qu'on ne joue pas sur une obligation, qu'un obligataire est un simple prêteur qui touche tant pour cent sur son prêt, sans être intéressé dans les bénéfices, tandis que l'actionnaire est un associé courant la chance des bénéfices et des pertes
13.
Delcambre, qui le guettait depuis son arrivée au pouvoir, le tenait enfin sur la marge du Code, au bord même du vaste filet judiciaire, n'ayant plus qu'à trouver le prétexte pour lancer ses gendarmes et ses juges
14.
Mais le substitut qui se trouva chargé de le recevoir, un propre neveu de Delcambre, écouta son histoire d'un air d'impatience et d'ennui: non! non! rien à faire de sérieux avec de pareils commérages, ça ne tombait sous le coup d'aucun article du Code
15.
Lui si doux, si faible, d'une dévotion d'enfant, d'une ignorance de «grosse bête» comme elle disait, en dehors de ses travaux techniques! Et, d'abord, elle s'était emportée contre Saccard, l'unique cause du désastre, l'ouvrier de leur malheur, dont elle reconstruisait et jugeait nettement l'œuvre exécrable, depuis les jours du début, lorsqu'il la plaisantait si gaiement de lire le Code, jusqu'à ces jours de la fin, où, dans les sévérités de l'insuccès, devaient se payer toutes les irrégularités, qu'elle avait prévues et laissé commettre
16.
Lui, se montrait d'une complaisance inépuisable; il feuilletait le code pour elle, lui indiquait les bons placements d'argent, résolvait avec tact les difficultés morales, lui recommandait des fournisseurs, avait une réponse prête à toutes les demandes, si diverses et si compliquées qu'elles fussent, le tout naturellement, sans mettre Dieu de l'affaire, sans chercher à en tirer un bénéfice quelconque à son profit ou au profit de la religion
17.
Cela constitue un code de reconnaissance entre amants ou camarades de Bohême
18.
« Et le prochain télégramme, monsieur Bonbright, devra être rédigé d’après le code Harvest », continua tranquillement Dick, tout en se disant que Graham, comme cavalier, était passable mais non excellent et qu’il devrait lui faire donner un cheval plus lourd qu’Altadena
19.
J’agissais ainsi en vertu du code que j’avais appris, entre autres particularités, de John Barleycorn
20.
Ces sentiments me sont dictés par le code que j’ai appris
21.
La moralité n’existe que chez l’homme, et c’est lui qui l’a créée, code d’action qui tend vers la vie, et qui est de l’ordre des vérités inférieures
22.
Sans hésiter, il fonça sur celui qui, composé dans un instant de mauvaise humeur, tranche avec l’aimable philosophie et le joyeux code de vie de l’ensemble du recueil :
23.
Le code d’humanité qui m’avait été inculqué était plus fort que ma haine
24.
Nous résolvions leurs scrupules religieux et leur procurions un code de morale qui aurait fait honneur à des saints de vitraux
25.
Vous pouvez étaler votre argent sur la table, ouvrir votre code et calculer le coût de vos vacances à cinquante pfennigs près
26.
(Le sergent de ville germanique trouve ses questions toutes préparées à l’avance dans son code ; il ne les modifie jamais, et jamais il n’en omettra aucune
27.
Des pages entières du code allemand sont remplies d’articles qui traitent de ce que l’on peut faire et de ce que l’on n’a pas le droit de faire avec un « Kinderwagen », comme on l’appelle
28.
D’autre part, pour l’Allemand respectueux du code, la musique jouée après onze heures du soir cesse d’être de la musique ; elle devient du péché et à ce titre ne lui donne pas de satisfaction
29.
Dans certains quartiers, il a le droit de sonner aux portes, quartiers où les appartements sont d’un loyer moins élevé qu’ailleurs ; chaque famille tourne du reste la difficulté en établissant entre ses membres un code secret de sonneries, grâce auquel on peut savoir si l’appel est digne de foi ou s’il ne l’est pas
30.
On fait bien d’être au courant de ce code si l’on visite ce genre de maison tard dans la soirée, car en persistant à sonner on risque de recevoir un baquet d’eau sur la tête
31.
Le code de l’Université qui, sans aller jusqu’à encourager l’ivresse, l’absout est plus difficile à admettre
32.
Il a force de loi et l’on peut dire que tout le code indigène, code indiscutable et indiscuté, se résume dans la fréquente application du tabou
33.
Mais voici la plus grande différence qui existe entre l'Amérique et l'Europe: en Europe, les tribunaux politiques peuvent appliquer toutes les dispositions du Code pénal; en Amérique, lorsqu'ils ont enlevé à un coupable le caractère public dont il était revêtu, et l'ont déclaré indigne d'occuper aucunes fonctions politiques à l'avenir, leur droit est épuisé, et la tâche des tribunaux ordinaires commence
34.
Si le législateur américain avait voulu donner à la société elle-même le droit de prévenir les grands crimes, à la manière du juge, par la crainte du châtiment, il aurait mis à la disposition des tribunaux politiques toutes les ressources du Code pénal; mais il ne leur a fourni qu'une arme incomplète, et qui ne saurait atteindre les plus dangereux d'entre les criminels
35.
Les articles du code militaire flamboyèrent devant ses yeux, en lettres livides : Conseil de guerre
36.
Les menaces les plus terribles, la lecture du code militaire, rien n’y fit
37.
Usant du droit que lui confère l'article 90 du Code de justice militaire, le général avait ordonné qu'il ne serait pas procédé à la dégradation
38.
» Pourquoi donc ça, lui demandé-je, au commissaire rural ? En vertu de quel article du code des lois ? Est-ce que dans les affaires où il y a des noyés ou des étranglés, ou autres choses semblables, le commissaire rural peut quelque chose ? C’est là, lui dis-je, une affaire criminelle, civile
39.
435-456, l'analyse du Code pénal adopté en 1648 par la colonie du Massachusetts; ce code est rédigé sur des principes analogues à celui du Connecticut
40.
Code of 1650, p
41.
Soient pour tous les amis un code précieux
42.
L’article 1081 du Code criminel dit que tout dommage causé avec préméditation à la voie ferrée, pouvant mettre en danger un train qui passe, quand le prévenu sait qu’un accident peut en résulter
43.
– Si vous vous serviez du code dont je vous ai donné l’explication, dit Holmes, vous verriez que cela signifie tout simplement : « Venez ici de suite
44.
Ils avaient de la peine à comprendre qu'il pût exister simultanément chez nous un code de lois militaire et un code de lois civil
45.
Parmi les clercs, il se trouvait toujours un légiste, muni du texte guez du code Byzantin, et capable de le consulter dans les rares cas où les parties en référaient à ce code
46.
Alors qu'on laisse à leur raison le soin de juger de ce qui est juste et de ce qui est injuste, et que leur conscience ne se repose pas sur un certain nombre de maximes de morale, adoptées dans le pays où ils naissent; ou sur un code dont une classe d'hommes, jalouse de régner sur les esprits, se soit réservé l'interprétation
47.
Il me demanda deux fois de lui envoyer le code pénal ; il s’intéressait évidemment à la peine qu’il pourrait encourir
48.
Que dit en effet le 13e commandement dans le code du bienheureux Joseph Smith ? « Chaque fille de la vraie foi devra devenir l’épouse d’un élu, car si elle choisissait un gentil elle commettrait le plus grand des péchés
49.
—Je suis de cet avis-là, monsieur; mais tout ce que vous savez, vous, à l'égard de ce code français, je le sais moi, non seulement à l'égard du code de toutes les nations: les lois anglaises, turques, japonaises, hindoues, me sont aussi familières que les lois françaises; et j'avais donc raison de dire que, relativement (vous savez que tout est relatif, monsieur), que relativement à tout ce que j'ai fait, vous avez bien peu de chose à faire, et que relativement à ce que j'ai appris, vous avez encore bien des choses à apprendre
50.
«Voilà donc ce code! Et voilà l'effet étrange et grotesque que produisent, quand on les ramène à des notions précises et qu'on les énonce clairement, ces principes auxquels obéissent aujourd'hui encore, dans l'Europe chrétienne, tous ceux qui appartiennent à la soi-disant bonne société et au soi-disant bon ton
51.
Je me bornerai donc à leur dire ce qui suit: Vous, dont la jeunesse a été nourrie de la langue et de la sagesse de l'Hellade et du Latium, vous, dont on a eu le soin inappréciable d'éclairer de bonne heure la jeune intelligence des rayons lumineux émanés des sages et des nobles de la belle antiquité, quoi, c'est vous qui voulez débuter dans la vie en prenant pour règle de conduite ce code de la déraison et de la brutalité? Voyez-le, ce code, quand on le ramène, ainsi que je l'ai fait ici, à des notions claires, comme il est étendu, là, à vos yeux, dans sa pitoyable nullité; faites-en la pierre de touche, non de votre cœur, mais de votre raison
52.
Mais, lorsqu'il les a vaincus, le sadisme, en se manifestant dans le monde extérieur, entre en conflit avec le Code pénal
53.
Pour obtenir la contrainte par corps après tous les cas prévus par le code, le créancier doit primitivement faire signifier le jugement à la personne ou domicile de la partie, distribuer avec commandement de payer, et déclaration qu'elle y sera contrainte par corps, après les délais soufferts par la loi
54.
Vous ne sauriez donc trop étudier les abris que vous indique mon oncle par ma voix, et ceux que vous présentent les articles du Code, qui disent en beaucoup de mots ce que je vais vous dire en très-peu d'articles:
55.
Tels sont les refuges que vous a réservés le Code contre les poursuites des huissiers
56.
—Moyen légal enseigné par le Code
57.
Mais souvent, la crainte du Code pénal ou des raisons esthétiques contre l'anus, sont les causes pour lesquelles l'acte n'est pas exécuté
58.
À la fin de votre ouvrage, vous parlez de la suppression de l'article du Code relativement à nos actes
59.
Mais comment l'opinion de la société pourrait-elle se modifier, tant qu'un article du Code la confirmera dans sa fausse moralité
60.
Comme, selon mon opinion et celle des autres tantes, cet état congénital ne peut guère être influencé par rien, nous n'avons qu'un espoir, c'est de voir un jour modifier les articles du Code dans ce sens que le viol ou la provocation au scandale public, quand ils sont constatés simultanément, pourraient être poursuivis par la loi»
61.
Il m’avait manqué une voix autorisée pour me dire ces simples mots, qui sont un code de philosophie chrétienne
62.
Autriche, § 152, 411; Allemagne, § 223; Autriche, § 85, 468; Allemagne, § 303; Ordonnance de police autrichienne; Allemagne, Code pénal, § 300; mauvais traitements sur les animaux
63.
Le masochisme114 aussi, peut, dans certaines circonstances, avoir une portée médico-légale, car le droit criminel moderne ne reconnaît plus le principe du volenti non fit injuria et le Code pénal autrichien, actuellement en vigueur, dit expressément dans son article 4: «Des délits sont commis aussi sur des personnes qui demandent elles-mêmes à être endommagées par l'acte du délit
64.
Le Code pénal allemand considère pour le cas d'homicide le consentement de la victime comme un fait si important qu'il inflige à la suite de cette circonstance une peine beaucoup plus atténuée (art
65.
De même le projet du Code pénal autrichien (§ 222)
66.
Le Code allemand ne connaît que l'acte d'impudicité entre des personnes masculines
67.
La législation a évidemment pensé exclusivement à ce genre de perversité des actes sexuels; d'après les développements des commentateurs les plus autorisés du Code (Oppenhoff, Stgsb, Berlin, 1872, p
68.
Les raisons que j'invoque moi-même pour la suppression de ce paragraphe du Code sont les suivantes:
69.
6º On ne peut invoquer aucune raison théorique ou juridique pour le maintien de l'article du Code
70.
Qu'on n'oublie pas que, dans divers pays civilisés, cet article du Code n'existe pas, et qu'en Allemagne il ne représente qu'une concession faite au sentiment de la morale publique qui cependant part d'une supposition fausse et confond la perversion avec la perversité
71.
7º À mon avis, la jeunesse et la moralité publique sont suffisamment protégées en Allemagne par d'autres articles du Code; l'article 175 fait plus de mal que de bien, car il favorise une des infamies les plus abominables: le chantage
72.
Le Code pénal français a un paragraphe dans ce sens
73.
Il est à remarquer à ce sujet que le Code français laisse la pédérastie impunie tant qu'elle ne constitue pas en même temps un outrage public à la pudeur
74.
Peut-être pour des raisons politiques et sociales le nouveau Code italien aussi passe sous silence le délit d'impudicité contre nature, de même que la législation hollandaise, et autant que je sache les législations belge et espagnole
75.
Nous étions, Antoine et moi, impatients de faire comme lui, mais il convenait d’attendre que le code des signes fût moins embryonnaire
76.
Il suffit pour cela de savoir un peu de français, d'espagnol, d'arabe, d'avoir toujours un code dans ses fontes, et sur toute chose le tempérament du métier
77.
En dehors des rapports conjugaux, la femme a, dans le Code, les mêmes droits civils que ceux de l'homme, à part quelques exceptions
78.
Il n'en est pas ainsi du Code Napoléon qui interdit cette recherche et qui déclare qu'à moins que la victime n'ait moins de quinze ans, le séducteur ne doit pas être puni
79.
A part ces exceptions, le Code civil a singulièrement amélioré la condition légale de la femme qui n'est pas en puissance de mari
80.
Mais, alors, il faut le reconnaître: si nous nous reportons soit à nos vieilles institutions françaises du moyen âge, soit même à la législation romaine, nous trouverons que la condition de la femme mariée est généralement abaissée dans le Code Napoléon
81.
Mais il nous faut d'abord rappeler les articles du Code qui définissent le pouvoir que le mari exerce sur la personne et sur les biens de la femme
82.
Mais, suivant le témoignage d'un des conseillers d'État qui concoururent à la rédaction du Code, «l'Empereur dit que l'obligation de la femme ne peut recevoir aucune modification, et qu'elle doit suivre son mari toutes les fois qu'il l'exige
83.
Note 511: (retour) Maleville, Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État
84.
Cette disposition du Code civil est singulièrement oppressive
85.
Bien que le Code n'ait été que trop fidèle aux traditions romaines qui dominaient dans les derniers siècles de la monarchie française, il a accordé à l'épouse un privilège que lui refusaient plusieurs anciennes coutumes: elle peut tester sans l'autorisation de son mari
86.
Mais ne pourrait-on prévoir le cas où le chef de famille ne saurait faire de son autorité qu'un odieux despotisme? Ne trouve-t-on pas alors alors que, sous le Code Napoléon, la femme mariée est généralement entourée de moins de garanties que la femme du moyen âge et même que l'épouse romaine? Dans les vieilles coutumes germaniques, la femme était protégée par le conseil de famille où siégeaient ses proches et qui pouvait limiter l'autorité maritale si celle-ci devenait tyrannique
87.
Le maire, inquiet et irrité, courait de gauche à droite, rétablissant le coup d’œil, poussant les uns, tirant les autres et criant d’une voix formidable : « Ne bougez pas, j’ai droit de vie et de mort sur vous ! » Où avait-il pris cela, on l’ignore, car le code est, je crois, muet sur le privilège municipal consistant à supprimer les gens dangereux
88.
Ma sœur Claude qui viendra passer, je l’espère, deux mois près de nous, vous aidera de très bon cœur, et pour les petits détails de code mondain qui vous gêneraient, je serai toujours à votre entière disposition
89.
C’était encore un accroc au code des convenances de Rocalande
90.
Mais plus elle lui inspirait d’horreur et de crainte, plus il se croyait obligé de surmonter cette impression, d’après son code particulier de bravoure personnelle
91.
Plus calme que Dagobert, et surtout plus instruit que lui en matière de Code pénal, Agricol fut effrayé des conséquences que pouvait avoir l’étrange façon de procéder du vétéran
92.
L’Évangile, ce code divin, ne suffit-il pas pour enseigner aux hommes à s’aimer ?
93.
l’abbé Gabriel qu’il peut se parjurer tant qu’il lui plaît, mais que le Code civil est moins commode à violer qu’une promesse simplement
94.
Nous sommes forcé d’avouer, hélas ! qu’il négligeait beaucoup, par trop même, l’étude du Code, et qu’il se serait bientôt trouvé dans une situation critique et dans l’obligation de renoncer, pour un temps du moins, à ses chères études littéraires, lorsqu’un événement des plus importants pour le pays vint permettre à Lucien de réaliser son rêve, longtemps caressé, d’embrasser une carrière facile qui lui donnerait le loisir de s’occuper, sans trop de contrainte, de la culture des lettres qu’il aimait passionnément
95.
Sa pension payée le lendemain, il ne lui restait plus qu’un écu, et la perspective de continuer ses ennuyeux tête-à-tête avec le Code et l’insipide littérature des factums et des déclarations
96.
Il est vrai que l’on n’a pas à s’occuper du code de la route, des rues à sens unique, de la façon de doubler les tramways, et d’éviter les embouteillages
97.
Quels sont donc maintenant, à votre avis, les liens qui suppléent à l’isolement où nous a créés la nature ? Quels sont ceux qui doivent établir des rapports entre les hommes ? À quels titres les aimerons-nous, les chérirons-nous, les préférerons-nous à nous-mêmes ? De quel droit soulagerons-nous leur infortune ? Où sera maintenant dans nos âmes le berceau de vos belles et inutiles vertus de bienfaisance, d’humanité, de charité, indiquées dans le code absurde de quelques religions imbéciles, qui, prêchées par des imposteurs ou par des mendiants, durent nécessairement conseiller ce qui pouvait les soutenir ou les tolérer ? Eh bien, Eugénie, admettez-vous encore quelque chose de sacré parmi les hommes ? Concevez-vous quelques raisons de ne pas toujours nous préférer à eux ?
98.
Voilà de ces distinctions savantes et délicates qui échappent à beaucoup de gens, parce que fort peu de gens réfléchissent ; mais elles seront accueillies des gens instruits à qui je les adresse, et elles influeront, je l’espère, sur le nouveau Code que l’on nous prépare
99.
Il avait simplement oublié de donner à une colonie agricole un code agricol
100.
Malgré la bonne volonté des juges, on ne put découvrir dans le Code le plus mince article de loi autorisant un sucrier à bâtir sur le champ d’autrui, même en l’indemnisant après