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    quotité Beispielsätze

    quotité


    1. La nature et la quotité des impôts, redevances et corvées varient selon les localités et sont un motif fréquent de désaccord entre le fivatier et ses vassaux; le fivatier a quelquefois recours à la violence, quelquefois aussi les vassaux se soulèvent en armes et le chassent de la commune


    2. Ces sommes prêtées étant, au contraire, scrupuleusement remboursées, les prêts-secours augmenteront d’année en année de nombre et de quotité, et un jour il sera possible de faire participer d’autres arrondissements aux mêmes bienfaits


    3. Étant donnés le poids qu'enlève chaque mètre cube de gaz et la quotité de mètres cubés par votre ballon d'une part et, d'autre part, la force de pression du vent dans ses moindres vitesses, établissez la différence—et concluez


    4. – Il y a contre lui des présomptions graves, précises, concordantes : d’abord les facilités de sa situation à l’étude, puis sa présence hier soir, avec les clefs, après le départ des autres clercs, son manque de ressources pour entreprendre son audacieux enlèvement, et jusqu’au souci d’arrêter lui-même le chiffre de son vol, comme on fixe la quotité d’un emprunt qu’on restituera


    5. Cependant notre système laisse encore sous le nom de quotité disponible une part libre au père de famille


    6. Lorsque l’époux survivant est appelé à la succession à défaut de parents au degré successible, il est considéré, quant à la quotité des droits comme personne non parente, et, à ce titre, passible d’un droit de 9%


    7. Tous les citoyens ont le droit de constater par eux-mêmes ou par leurs représentants la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d’en suivre l’emploi et d’en déterminer la quotité, l’assiette, le recouvrement et la durée


    8. À l’égard des donations héréditaires, elles ne peuvent jamais comprendre que la quotité des biens dont chaque citoyen pourra disposer ; enfin, nous vous proposons d’autoriser ceux qui sont appelés à une succession à user de la faculté d’y renoncer ; et nous assujettissons au rapport ceux qui voudraient se soustraire à l’égalité établie au moyen de ces donations dont l’usage a été si fréquent jusqu’à ce jour


    9. Les conditions étaient que la maison du grand-père Martin serait constituée en dot à Louise, et que Jean lui restituerait à lui, Jacques, la quotité disponible dont leur père l’avait frustré au profit de son frère ; ladite quotité portant intérêts à raison de cinq pour cent, depuis l’entrée de Jean en jouissance !


    10. 3 On appelle en Écosse Stentmasters les agents du fisc chargés d’établir la quotité de l’impôt personnel, ou capitation

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    quotité in English