1.
Il inquiéta les forces Françaises par sa prouesse à changer la défaite en victoire et à donner aux révolutionnaires le plus grand contrat d’armement entre la France et la Grande Syrie
2.
d'organisation qui permette, par contrat, la réalisation deprojets individuels où chacun, par synergie, à la manière d'une tontine - pourfaire court, apporte ce qu'il a de savoir-faire et de "pouvoir le faire"
3.
Le site web procure des informations pratiques à destination desauteurs en herbe: comment envoyer un manuscrit à un éditeur, ce que doitcomporter un contrat d'édition, comment protéger
4.
Le contrat d'édition proposé est conformeaux usages de la profession, avec des droits d'auteurs de 10% du prix de venteHT de l'ouvrage
5.
Toutefois, compte tenu du procédé de fabrication de nos livres,le contrat est
6.
Parfois, elle s'animait, elle voyait l'immense bazar idéal, le phalanstère du négoce, où chacun aurait sa part exacte des bénéfices, selon ses mérites, avec la certitude du lendemain, assurée à l'aide d'un contrat
7.
Vous voyez, cette feuille séparée, avec toutes ces notes marginales: c'est l'organisation de la famille, le contrat libre, l'éducation et l'entretien des enfants mis à la charge de la communauté
8.
Elle se fâchait, parlait de déménager, tant ce voisinage la répugnait; et, malgré elle, dès que le vieux arrivait avec son odeur de cimetière, elle retombait à ses réflexions, et prenait l'air allumé et craintif d'une épouse qui rêve de donner des coups de canif dans le contrat
9.
Depuis plus de dix ans, Clémence et lui vivaient maritalement, sur des bases débattues, selon un contrat strictement observé de part et d'autre
10.
– Mon Dieu, un contrat est un contrat
11.
Le contrat de ce monsieur est une pure fumisterie
12.
La fabrique de jute n’ayant pas tenu sa promesse de porter mon salaire à un dollar vingt-cinq par jour, moi, jeune Américain né libre, dont les aïeux avaient pris part à toutes les guerres depuis celle qui précéda la révolte des Indiens, j’usai de mon droit souverain de libre contrat en lâchant mon emploi
13.
Le contrat enregistré chez le mollah, qui remplit la fonction d'officier ministériel,—contrat par lequel, en principe, le futur s'oblige à donner à sa femme l'ameublement, l'habillement et la batterie de cuisine,—puis, la cérémonie religieuse, toutes ces formalités, rien n'empêcherait de les accomplir en aussi peu de temps que le disait Nedjeb
14.
Elle quitta ses hôtes avec l’agréable persuasion que, – en tenant compte des délais nécessaires pour dresser le contrat et commander l’équipage et les toilettes de noces, – elle pouvait espérer voir sa fille installée à Netherfield dans un délai de trois ou quatre mois
15.
Tout ce qu’on vous demande est d’assurer par contrat à votre fille sa part des cinq mille livres qui doivent revenir à vos enfants après vous, et promettre en outre de lui servir annuellement une rente de cent livres, votre vie durant
16.
Si, comme je le suppose, vous m’envoyez pleins [ 270 ]pouvoirs pour agir en votre nom, je donnerai mes instructions à Haggerston pour qu’il dresse le contrat
17.
D’après le contrat de mariage, cinq mille livres devaient revenir à Mrs
18.
«Mylord, c’est l’habitude que des témoins figurent à tout contrat ou transaction intervenue entre deux parties
19.
Mais mon frère, ajouta-t-il, s'il arrivait que nous fissions ce mariage, prétendriez-vous que mon fils donnât une dot à votre fille? - Cela ne souffre pas de difficulté, repartit l'aîné, et je suis persuadé qu'outre les conventions ordinaires du contrat de mariage, vous ne manqueriez pas d'accorder en son nom, au moins trois mille sequins, trois bonnes terres et trois esclaves
20.
«Aujourd'hui, le sultan a fait venir un de ses palefreniers qui est bossu par-devant et par-derrière, et laid à faire peur; et, après avoir ordonné à Schemseddin Mohammed de consentir au mariage de sa fille avec cet affreux esclave, il a fait dresser et signer le contrat par des témoins en sa présence
21.
Les dix jours écoulés, Zobéide fit dresser le contrat de mariage, qui lui fut apporté en bonne forme
22.
» En disant cela, il fit appeler des témoins et dresser un contrat de mariage; ensuite j'épousai sa fille sans cérémonie
23.
—Une action telle qu'elle souille la grâce et la rougeur de la pudeur; qu'elle donne à la vertu le nom d'hypocrite; qu'elle ôte la rose au front serein d'un innocent amour, et met là un ulcère; qu'elle rend les voeux du mariage aussi faux que les serments d'un joueur; oh! une action telle, que, des formes et du corps du contrat, elle retire leur âme même, et fait de la douce religion une rapsodie de mots! La face du ciel s'en est enflammée; oui, en vérité, cette masse compacte et solide, avec un visage triste, comme à la menace du jugement dernier, est malade de penser à cet acte
24.
Dans l’étude du notaire où il signa le contrat, il était aussi heureux et aussi ému que le jour où il avait signé son acte de mariage, il y avait si longtemps
25.
La constitution a également interdit aux États de faire des lois qui puissent détruire ou altérer les droits acquis en vertu d'un contrat (impairing the obligations of contracts)[152]
26.
Un État vend des terres à une compagnie; un an après, une nouvelle loi dispose autrement des mêmes terres, et viole ainsi cette partie de la constitution qui défend de changer les droits acquis par un contrat
27.
La moindre tentative du reclus pour rompre le contrat, même deux minutes avant le terme, libérerait le banquier de l’obligation de payer les deux millions
28.
Aucun contrat, pour l'acquisition de terrains avec les Indiens, qui aurait été ou qui serait fait dans l'État, à dater du 14 octobre 1775, ne sera valide que par le consentement et avec l'autorisation de la législature
29.
503, que toute loi qui étend, resserre ou change de quelque manière que ce soit l'intention des parties, telles qu'elles résultent des stipulations contenues dans un contrat, altère (impairs) ce contrat
30.
Le même auteur définit avec soin au même endroit ce que la jurisprudence fédérale entend par un contrat
31.
Une concession faite par l'État à un particulier et acceptée par lui est un contrat, et ne peut être enlevée par l'effet d'une nouvelle loi
32.
Une charte accordée par l'État à une compagnie est un contrat, et fait la loi à l'État aussi bien qu'au concessionnaire
33.
Je puis posséder très légitimement une propriété sans qu'elle soit passée dans mes mains par suite d'un contrat
34.
Les anciens administrateurs résistèrent, et en appelèrent à la cour fédérale, qui leur donna gain de cause, attendu que la charte originaire étant un véritable contrat entre l'État et les concessionnaires, la loi nouvelle ne pouvait changer les dispositions de cette charte sans violer les droits acquis en vertu d'un contrat, et en conséquence violer l'article 1, section X, de la constitution des États-Unis
35.
Il est des peuples qui ne confèrent l'autorité que par contrat et avec un appareil de précautions jalouses, destinées à définir et à délimiter l'action du mandataire, ses charges et ses prérogatives, ainsi que les droits des mandants, et à garantir ainsi la société contre les abus de pouvoirs
36.
En Éthiopie surtout, le contrat entre maître et dépendant est un contrat implicite de foi et de confiance mutuelles: les droits et les devoirs réciproques n'y sont point définis
37.
La sujétion de l'homme à l'homme y étant regardée comme d'ordre naturel et nécessaire, elle s'opère presque toujours sans stipulations, soit de services à rendre, soit de rémunération, et l'absence même de contrat fait naître des obligations qui semblent lier d'autant plus qu'elles relèvent surtout de la conscience libre
38.
—Mais les autres formalités, objecta timidement Danglars: le contrat, les écritures?
39.
—Le contrat, dit Dantès en riant, le contrat est tout fait: Mercédès n'a rien, ni moi non plus! Nous nous marions sous le régime de la communauté, et voilà! Ça n'a pas été long à écrire et ce ne sera pas cher à payer
40.
Le jour même, les jeunes gens du cinquième étage furent prévenus par le notaire qui avait fait le contrat que le nouveau propriétaire leur donnait le choix d'un appartement dans toute la maison, sans augmenter en aucune façon leur loyer, à la condition qu'ils lui céderaient les deux chambres qu'ils occupaient
41.
Noël ! Oui, il était dans son contrat qu’elle passerait les vacances auprès de celui qu’elle appelait son banquier
42.
D’après notre contrat de mariage, nous sommes libres l’un et l’autre de disposer de nos biens respectifs
43.
Je lui ai dit que s’il me quittait avant que j’aie pu le remplacer, je le poursuivrais pour rupture de contrat
44.
—Peste! ne manquons pas une pareille occasion, dit Monte-Cristo; le contrat, s'il vous plaît, monsieur le notaire?»
45.
Voilà que j'ai acheté un jardin croyant acheter un simple enclos fermé de murs, et point du tout, tout à coup cet enclos se trouve être un jardin tout plein de fantômes, qui n'étaient point portés sur le contrat
46.
– Vous pouvez en être certaine, miss Hacker ; n’ayez aucune crainte à cet égard ! Je vous enverrai le contrat
47.
Et il s’étendit alors sur les particularités géographiques du continent américain, sans faire une seule fois allusion au contrat : ce n’était pas là son intention
48.
La société humaine est une tentative, voilà ce que j'enseigne, - une longue recherche; mais elle cherche celui qui commande! - une tentative, ô mes frères! et non un "contrat"! Brisez, brisez-moi de telles paroles qui sont des paroles de coeurs lâches et des demi-mesures!
49.
Le contrat lui assure un douaire de cent soixante livres de rente s'il y a enfants, de deux cents au cas contraire, rachetable sur le pied du denier dix
50.
Le contrat assure une pension à l'époux survivant
51.
Dans un contrat de 1675, la corbeille de mariage donnée par le sire de la Lande comprenait, avec une splendide croix de diamants et une montre «marquant les heures et les jours du mois», des pièces d'argenterie, «une tapisserie d'haulte-lisse pour une chambre, une tapisserie de cuir doré pour une autre», des meubles et même un attelage144
52.
Entre lui et les choses d’ici il n’y avait qu’une alliance, un contrat tacite et réciproque et non point d’une part la régence, de l’autre l’attachement servile à une maîtresse
53.
En attendant que cette situation préoccupe le législateur, les parents pourront y remédier d'abord en étudiant davantage le caractère de l'époux qu'ils destinent à leur fille, puis en assurant à celle-ci par contrat de mariage une plus libre administration de ses biens
54.
Le contrat a été signé la veille de mon départ de Paris
55.
Pourvu, encore, que Gualbert n’ait pas l’idée de faire faire un contrat stupide pour m’empêcher de toucher à la dot de ma femme !
56.
Le mariage est réduit, alors, à n’être plus qu’un contrat éphémère, partant sans dignité, et pour ainsi dire sans valeur
57.
Le contrat de mariage avait été signé la veille par-devant Maître Boudreau, notaire de Grandpré
58.
On fixa donc le mariage pour le six juin et il fut convenu que le vieux notaire Leblanc viendrait passer le contrat deux jours avant le mariage
59.
Quand il vint passer le contrat il en parla au père Bellefontaine et au notaire
60.
Jacques avait terminé sa tâche, son contrat expirant le premier novembre ; mais il résolut de se reposer avant de retourner à Québec, où il devait faire au ministère un rapport détaillé du résultat de ses opérations
61.
La lettre accompagnant le chèque et autorisant l’agence à agir ne vaut peut-être pas un contrat, mais il faudra que vous plaidiez pour le prouver
62.
Cette stupéfaction ne fut pas moins vive chez elle lorsque, le mariage ayant été décidé et le jour fixé, il fut question de la rédaction du contrat : son mari ne voulait-il pas faire plus pour Sixte qu’il n’avait promis au baron ?
63.
– Faisons un contrat convenable, dit madame Barincq, et plus tard, quand nous verrons ce qu’est ce mari que vous m’imposez, nous lui donnerons ce qu’il méritera
64.
Pour cela il aurait fallu que par contrat de mariage il se dépouillât entièrement de la fortune de Gaston en faveur de Sixte
65.
le marquis d’Harville, comme il l’avait demandé, pour les frais du contrat que j’ai été faire signer l’autre jour à l’hôtel
66.
« – Et vous croyez, monsieur, me dit-elle, ayant sans doute ménagé ce coup de théâtre, que je ne réclamerai pas les avantages que m’assure mon contrat de mariage ?
67.
» 2° Vous daignez venir dans le pays où je puis quelque chose, vous achetez une terre, Sacca, par exemple, maison charmante, au milieu d’une forêt, dominant le cours du Pô, vous pouvez avoir le contrat de vente signé d’ici à huit jours
68.
Reposez-vous sur moi ; je saurai si Mlle Alexandrine donne des coups de canif dans le contrat, ce qui ne me paraît guère probable ; car, sans vous commander, mon général, vous êtes trop bel homme et trop généreux pour qu’on ne vous adore pas
69.
Tenez, Lafleur, n’usons pas de tant de biais, voici mon offre : votre terre me plaît, mais il y en a d’autres à vendre ; je vous donne douze mille francs, argent comptant ; nous passons le contrat tout de suite, et je prendrai possession dans un mois, c’est-à-dire le vingt-cinq octobre ; vous pourrez occuper la maison et les bâtiments jusqu’au premier mai
70.
Ce soir, à sept heures, je serai chez moi, avec mon notaire ; si vous vous décidez, venez avec votre femme, nous signerons le contrat de vente, et vous toucherez vos douze mille francs en beaux billets de banque, ou en or, à votre choix
71.
Aussi, à sept heures précises, Lafleur et sa femme, dans leurs habits des dimanches, étaient rendus chez l’oncle Jérôme pour faire leur marque d’une croix au bas du contrat
72.
« Je n’en ai pas tant écrit, je pense, se dit la duchesse en riant, depuis mon contrat de mariage avec le pauvre duc ; mais on ne mène ces gens-là que par ces choses, et aux yeux des bourgeois la caricature fait beauté
73.
Le contrat de mariage entre très haut et très puissant prince S
74.
Gustave-Rodolphe V, grand-duc régnant de Gerolstein, et Sarah Seyton de Halsbury, comtesse Mac-Gregor (contrat qui légitimait la naissance de Fleur-de-Marie) avait été préparé par les soins du baron de Graün ; il fut lu par lui et signé par les époux et leurs témoins
75.
Il est inutile de dire les compensations brillantes que Rodolphe offrit au Chourineur : l’argent qui lui était destiné, le contrat de vente de la ferme en Algérie, plus encore, s’il le voulait
76.
Il passa chez le notaire de son père et fit ajouter au contrat de mariage des clauses extrêmement avantageuses à la future épouse et qui, en cas de veuvage, lui assuraient la plus brillante indépendance
77.
C'était un monsieur grave et bien rasé, vêtu comme un notaire pour une signature de contrat
78.
C’était un monsieur grave et bien rasé, vêtu comme un notaire pour une signature de contrat
79.
– Mautadis ! commis, je l’ai brossé, mon contrat
80.
– On va dresser vos passeports, reprit le colonel, et rédiger le contrat par lequel vous vous engagez à transporter, moyennant un prix convenu et que je fixe à cent livres payées d’avance, les papiers que je dois faire parvenir à Paris
81.
Pendant ce temps, les passeports avaient été préparés, ainsi que le contrat
82.
Sur ce contrat, Valleroy apposa sa signature, en même temps que lui était comptée la somme stipulée pour prix de ses services
83.
Je ne te recommande pas d’agir loyalement avec moi, d’abord parce que, convaincu de ta probité, je suis sûr que tu ne manqueras pas au contrat verbal qui nous lie ; ensuite, parce que, si tu me trompais, je consacrerais tout mon pouvoir à tirer vengeance de toi
84.
Le grand bûcheux avait donc le choix et la gouverne de ses ouvriers par un contrat à forfait avec le fournisseur des chantiers de l'État; et pour faciliter son exploitation, ce fournisseur avait fait consentir le propriétaire de la forêt à lui céder gratis l'usance du vieux château, où lui, bourgeois, se serait senti bien mal logé, mais où une famille de bûcheux se trouverait mieux, dans la saison avancée, que sous ses cabanes de pieux et de bruyères
85.
Le Contrat de Mariage
86.
La signature du contrat eut lieu la veille du grand jour
87.
Le vieux praticien escamota la lecture du contrat avec une extrême habileté
88.
Philippe, une fois le contrat dûment parafé, se sentit plus léger, mais il avoua depuis qu’il n’avait été vraiment tranquille que, lorsque à la question posée par le maire à mademoiselle de Beaulieu : Consentez-vous à prendre M
89.
Mais quel mal ferait Juliette en se laissant aimer ? S’était-elle engagée envers lui ? Lorsqu’il était parti pour l’Angleterre, avait-il été lui demander d’attendre son retour ? s’était-il jamais expliqué franchement avec elle ? lui avait-il jamais parlé de son amour ? Il le lui avait montré, il est vrai ; maintes fois il lui avait donné des preuves de cet amour ; mais après ? Dans les conditions de fortune où elle se trouvait, si différentes de celles dans lesquelles il se trouvait lui-même, cet amour qui ne s’exprimait pas franchement n’était-il pas un outrage plutôt qu’un hommage ? Son silence obstiné ne disait-il pas : « Je vous aime, cela est vrai ; mais c’est malgré moi, contre ma volonté et contre mes espérances ; j’ai du bonheur à être avec vous, cela est vrai aussi ; mais ce bonheur me gêne ; un homme dans ma position ne peut pas devenir le mari d’une jeune fille qui n’a rien ; encore si vous aviez un million ou deux, comme je serais heureux de vous dire que je vous aime, non plus seulement des yeux, mais des lèvres, avec un bon contrat de mariage à l’appui » ? Son départ ne confirmait-il pas pleinement ce langage, avec cette circonstance aggravante que pendant cette année de voyage, il ne lui avait pas écrit une fois, et que pas une fois il ne lui avait envoyé un signe de vie ?
90.
Mon frère et moi, nous étions les héritiers d’une tante que nous avons dans le Midi, à Cordes, et qui devait nous laisser à chacun quelque chose comme deux millions ; sans que nous ayons rien fait pour lui déplaire et sans que notre petite sœur ait rien fait de son côté pour nous nuire, ma tante a, par contrat de mariage, fait donation de toute sa fortune
91.
Un contrat de mariage entre Adolphe Daliphare, apportant deux millions, sans compter des espérances certaines, et Juliette Nélis, n’apportant rien du tout, si ce n’est « ses habillements, linge, hardes et bijoux à son usage personnel, auxquels il n’est pas, sur sa demande, donné d’estimation », – ce serait fort drôle à rédiger, et encore plus drôle à lire en détachant bien nettement les mots
92.
– C’est bien cela, se dit madame Daliphare ; il s’agit d’un mariage avec Juliette, et c’est pour toucher les honoraires du contrat que ce petit notaire se permet d’intervenir dans mes affaires
93.
Mon ministère ne sera utile que pour discuter et rédiger le contrat
94.
Mais tout cela n’était rien encore, et le sot ne serait tout à fait vengé que le jour où il présenterait la plume à madame Daliphare pour signer au bas du contrat de mariage d’Adolphe et de Juliette, – mariage amené à bien par la seule habileté de ce « sot »
95.
Que de la Branche prenne cette liberté avec moi, cela s’explique dans une certaine mesure : il est notaire et il fait passer la question d’honoraires avant la question de convenances ; il n’a pas souci d’un bon mariage, il ne voit qu’un beau contrat
96.
Trouvez-vous que je vous fais d’assez beaux avantages, et un contrat rédigé d’après ces idées vous plaît-il ? Ne me dites pas que vous ne connaissez rien aux affaires : les femmes comprennent toujours celles qui sont à leur profit, et vous êtes trop fine pour ne pas voir que l’engagement moral que je vous demande est bien peu de chose à côté de l’engagement légal que je vous accorde
97.
Il n’en fut cependant pas ainsi, et à propos du contrat de mariage il s’éleva entre la mère et le fils des discussions qui finirent par faire surgir de nouvelles difficultés
98.
Notre âge ne nous offrant plus l’Hippogriffe, Adolphe s’était rabattu sur les moyens qui se trouvaient à sa disposition, et il avait choisi le contrat de mariage pour proclamer son enthousiasme et son amour : on dépense sa poésie comme on peut
99.
Battu sur la question des apports, Adolphe l’emporta sur celle des donations et, de haute main, il fit inscrire dans le contrat un article par lequel « le futur époux faisait donation à la future épouse, qui l’acceptait, de tous les biens, meubles et immeubles, qui lui appartiendraient au jour de son décès ; ladite donation étant irrévocable, ne devait subir d’autres réductions que celles spécifiées dans l’article 1094
100.
Les clauses du contrat discutées et arrêtées, on devait croire que tout était fini, mais à son tour madame Nélis intervint